Proposition 1:
modification de l'article 2 des
statuts:
Remplacer:
"d'un comité de 3 membres exécutifs nommés par l'Assemblée générale
ordinaire"
par:
"d'un comité de 1 membre au minimum nommé
par l'Assemblée générale ordinaire"
Explication:
Si nous enlevons de nos statuts le nombre de membres que doit
obligatoirement avoir notre comité, le SWISSATV pourrait légalement
continuer d'exister, même avec un comité temporairement réduit à un seul
membre.
Avec nos statuts non-modifiés, si un comité de 3 membres ne peut pas
être mis sur pieds, l'article 77 du Code Civil Suisse nous oblige à
dissoudre l'association. Cette modification est donc une façon élégante
de résoudre la crise actuelle puisque l'ancien comité a démissionné en
bloc et que nous n'avons que deux candidats pour le prochain. Cette
proposition serait donc de nature à éviter la dissolution du SWISSATV
telle que proposée par le comité.
Proposition 2:
ajouter
une alternative à la votation sur la transformation du SWISSATV en
amicale:
"Continuer le
SWISSATV sous sa forme actuelle d'association."
L'assemblé devra donc
choisir entre deux alternatives:
- Soit continuer le SWISSATV sous sa forme actuelle d'association
- Soit dissoudre l'association et créer une amicale pour la remplacer
Explication:
Ainsi l'assemblée pourra choisir:
- soit la voie la plus simple qui est de continuer tel-quel après avoir
modifié les statuts et élu les deux candidats en présence.
- Soit la dissolution du SWISSATV et sa transformation en amicale, voie
compliquée et périlleuse car il y a toutes les chances que les activités
ATV, alors sans encadrement démocratique, n'y survivent pas.
De plus, si nous dissolvons l'association, nous perdrons le nom SWISSATV,
l'adresse du site web et nous ne pourrons pas garantir l'utilisation de
notre fortune (env. CHF 9500.-).
Si nous n'avions vraiment plus personne pour fonder un nouveau comité,
la seule alternative serait en effet de dissoudre l'association, nous en
serions obligés de par la Loi. Mais nous avons deux candidats décidés à
reprendre le flambeau. Il n'y a donc plus aucune raison de dissoudre le SWISSATV.