Statuts du SWISSATV

 

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1. Les buts du groupe sont de promouvoir la télévision amateur:
  • en constituant un interlocuteur indépendant et représentatif des amateurs d'ATV pour les comités d'amateurs, les autorités et la presse.
  • en diffusant rapidement à ses membres des informations touchant le domaine ATV.
  • en créant des possibilités d'échanges d'informations et d'expériences entre les membres et les groupes similaires (lettres, réunions, conférences, visites, expériences et autres).

2. Le SWISS ATV est constitué:

  • des membres.
  • d'un comité de 3 membres exécutifs nommés par l'Assemblée générale ordinaire.
  • de chargés de missions nommés par ce dernier.

3. Le comité se procurera les moyens d'accomplir ses missions par le prélèvement d'une cotisation annuelle et par des actions ponctuelles.

4. L'Assemblé générale ordinaire

  • nomme les membres du comité.
  • fixe le montant des cotisations.
  • statue sur les décisions importantes qui engagent l'avenir du groupe.
  • est réunie par le comité une fois par année. Ce dernier peut, au besoin, convoquer des assemblées extraordinaires.
  • prend ses décisions à la majorité des membres présents, le président départageant les cas d'égalité.

5. Les membres du comité doivent être domiciliés en Suisse et ne paient pas de cotisation.

6. Seuls les membres faisant partie de l'USKA peuvent prendre part aux votes en relation avec l'USKA.

7. Les cas non-prévus dans les présents statuts seront réglés par analogie avec ceux des Radioamateurs Vaudois.

8. En cas de dissolution, les avoirs restants du groupe serviront à financer tout ou partie d'un repas à ceux qui seront présents à l'assemblée générale de dissolution.

Modifié à Ecublens le 14 octobre 1995.

Le président: HB9AFO Michel Vonlanthen
Le secrétaire: HB9STX Arnold Pasche

Remarque: C'est la version en français des statuts qui fait foi.

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